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13 novembre 2018 – 11 h 45 min | 46 fois lus

, le compte rendu du comité technique ministériel du 7 novembre 2018 dont l’un des points de l’ordre du jour concernait la réforme des services économiques dans les DIRECCTE
1518 FEDEFlash CR

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Articles taggés avec: CHSCT

CR du groupe de travail CHSCT M du 15/06/15

3 juillet 2015 – 10 h 27 min | 30 fois lus
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Ci-joint le compte rendu du Groupe de travail du CHSCT M du 15/06/15 : 0715FEDEHS CHSCT-M GT 150615 CR

Stage fédéral CHSCT

21 janvier 2015 – 11 h 47 min | 49 fois lus
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Chers camarades,
Nous vous informons que la Fédération des Finances FO organise un stage « CHSCT/Santé au Travail » du  8 juin au 12 juin à Paris.
Nous vous invitons à informer votre réseau militant que cette session est destinée en priorité aux nouveaux représentants FO qui siégeront dans les CHSCT et qui n’ont jamais fait de stage.
Vous trouverez en pièce jointe une fiche de candidature que les intéressés devront obligatoirement …

Stage fédéral CHSCT

21 janvier 2015 – 11 h 47 min | 0 fois lus
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Chers camarades,
Nous vous informons que la Fédération des Finances FO organise un stage « CHSCT/Santé au Travail » du  8 juin au 12 juin à Paris.
Nous vous invitons à informer votre réseau militant que cette session est destinée en priorité aux nouveaux représentants FO qui siégeront dans les CHSCT et qui n’ont jamais fait de stage.
Vous trouverez en pièce jointe une fiche de candidature que les intéressés devront obligatoirement …

La lettre du CHSM N° 1/15

19 janvier 2015 – 13 h 58 min | 35 fois lus
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Vous trouverez ci-joint la lettre du CHS N° 1/15. : 0115FEDEHS CHSCT-M CR 191214

Autorisation d’absence des membres des CHSCT

25 novembre 2014 – 16 h 47 min | 141 fois lus
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La lettre du CHSCT relative aux autorisations d’absence des membres des CHSCT : 0714FEDEHS CHSCT-M droits syndicaux181114

FLASH INFO – REVISION DU DECRET 82-453 HYGIENE SECURITE PREVENTION MEDICALE

13 novembre 2014 – 11 h 48 min | 47 fois lus
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Vous trouverez ci-joint un flash info “Révision du décret 82-453 relatif à l’hygiène, à la sécurité et à la prévention médicale dans la fonction publique” : 2014-11-12 FLASH INFO REVISION DECRET 82-453

Compte rendu groupe de travail CHS CT du 18 février 2014

26 février 2014 – 10 h 57 min | 93 fois lus
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Vous trouverez ci-joint un compte-rendu suite à la réunion d’un groupe de travail sur le fonctionnement des CHS-CT qui s’est tenu le 18 février 2014 : 2014-02-21 COMPTE RENDU CSH CT

CHS-CT Ministériel du 15 octobre 2013

15 octobre 2013 – 10 h 48 min | 104 fois lus
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Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire du CHS-CT Ministériel de ce jour… : Liminaire CHSCTM du15oct2013

CHSCT-AC MEDDE

24 septembre 2013 – 11 h 44 min | 187 fois lus
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Un CHSCT-AC exceptionnel sur le projet immobilier Arche-Esplanade s’est réuni à la demande des représentants du personnel, mardi 17 septembre 2013.
Les membres du CHSCT-AC considèrent que le projet immobilier « Arche-Esplanade » modifie les conditions de travail, de santé et de sécurité.
En particulier, le CHSCT s’interroge sur les conséquences du projet sur :

les conditions de travail des personnels au sens de l’article 47 du décret 82,453 (c’est-à-dire …

CHSCT-M du 4 juillet 2013

31 juillet 2013 – 9 h 30 min | 116 fois lus
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Circu CHSCT N6-2013

l’enquête du CHSCT suite à acte suicidaire

11 juin 2013 – 14 h 07 min | 281 fois lus
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Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la circulaire concernant l’enquête du CHSCT suite à acte suicidaire.
Ci-joint également le guide méthodologique concernant l’enquête du CHSCT.
Circu CHSCT N5-2013
guide conditions travail apres acte suicidaire (2)
 

Négociation sur la prévention des risques psychosociaux

31 mai 2013 – 9 h 29 min | 207 fois lus
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Vous trouverez ci après  un compte-rendu de l’UIAFP-FO “Négociation sur la prévention des risques psychosociaux” suite à la réunion du 23 mai 2013 ainsi que la déclaration commune des organisations syndicales, dont nous vous souhaitons bonne réception :

– 2013-05-23 DECLARATION COMMUNE DES ORGANISATIONS SYNDICALES
– 2013-05-24 UIAFP FO COMPTE RENDU RPS